Bernard NICOLLET  Apiculteur - Éleveur                                                          

document revu le 06/05/2012

Conditions générales de vente pour les essaims:

Ce qu'il faut bien comprendre:
Nos essaims sont des essaims de l'année 2012 exclusivement. Chaque reine fournie avec l'essaim a été sélectionnée par l'essaim lui même. Notre méthode d'élevage assure des essaims stables et très prolifiques.(voir ici)
Nos essaims sont vendus exclusivement:
- Soit en ruchette bois 5 cadres pour un transport tout confort sans risque,
- Soit en ruchette bois 5 cadres avec tous ses accessoires afin de pouvoir plus tard s'en servir de ruchette d'élevage
- Soit en ruche Dadant 10 cadres bois, ruche plastique Nicot DT 10 avec cadres bois ou Ruche bois Dadant 12 cadres
Depuis deux ans, nous n'effectuons plus de transvasement sur site. Vous devez impérativement faire votre choix parmi les possibilités ci-dessus

Définition et Composition d'un essaim de l'année:
Nos essaims sont fournis:
- Sur 3 cadres de couvain dont la ponte provient exclusivement de la reine de l'essaim lui-même
- un cadre de réserves (nourriture )
- un cadre neuf à bâtir ou en cours de construction

 

Payement:
Tous nos prix s'entendent TTC prix départ.
Vous versez un acompte de 50% à la commande soit par chèque bancaire soit par carte bancaire sur le serveur 100% sécurisé de notre Banque, le Crédit Lyonnais. J'attire votre attention sur votre transaction bancaire. Nous payons très cher un service de sécurité nommé 3D Secure qui interroge votre banque au moment de la Transaction. Votre banque peut alors décider de vous fournir un code spécial valide uniquement pour cette transaction. Cela allonge un peu le temps de cette transaction (d'une minute ou deux) mais offre vraiment une sécurité totale car c'est votre banque qui vous communique par téléphone, un numéro de code spécifique à la transaction pour la valider.
Si votre commande est faite par chèque ou virement bancaire, elle est réputée reconnaître nos conditions de vente . Votre commande n'est pas révocable après un délai de réflexion de 7 jours qui suivent votre commande car nous travaillons exclusivement sur commande. Toute annulation de commande de votre part au delà de ce délai de 7 jours se verra sanctionnée par le non remboursement de votre acompte. Cet acompte ne sera pas "reportable" pour une commande ultérieure.
Le solde est payable à l'enlèvement ou à la livraison si celle-ci est assurée par nos soins selon les conditions convenues à la suite d'un devis personnalisé. Le solde est payable uniquement par chèque ou espèces car je ne dispose pas de terminal de payement.

Pénalités:

- Pour non retrait d'essaims à la date convenue de votre seul fait:
Sauf demande de votre part par e-mail d'un report de mise à disposition dans un délai minimal de 3 jours francs qui précède la date de mise à disposition prévue de vos essaims, le non retrait d'essaim(s) à la date prévue se traduit par un abandon de commande de votre part avec perte de l'acompte versé, quelque soit le nombre d'essaims commandés. Aucun remboursement n'aura lieu dans ce cas.
Cependant:
- Si de votre seul fait et pour quelque raison que ce soit le retrait de vos essaims n'a pas eu lieu au jour prévu initialement alors que vous n'avez pas pris soin de nous informer préalablement dans un délai de 3 jours minimum avant la date, Nous replacerons les essaims en rucher jusqu'au 31.juillet 2012 au plus tard. Entre temps, vous pourrez nous écrire pour solliciter une nouvelle date de retrait dans la mesure ou celui-ci aura lieu avant le 31 juillet 2012. Dans un tel cas, nous appliquons un forfait pour la remise en rucher d'un montant de 15 euros TTC par ruche ou par essaim issu de votre commande auxquels viennent s'ajouter les frais de gardiennage d'un montant de 3 euros TTC par essaim et par jour de décalage demandé. Dans tous les cas, si vos essaims ne sont pas récupérés avant le 31.juillet 2012, votre commande sera réputée abandonnée par votre seul fait.
- Si votre demande de report d'enlèvement a été effectuée dans ce délai minimum de 3 jours, vous n'aurez que seulement les frais de gardiennage à subir en conséquence
Les frais pour gardiennage sont de 3 euros TTC par jour et par essaim
Pourquoi de tels frais ?
La remise en rucher nous impose de relancer les essaims dans des ruches d'élevage, de poursuivre à votre place la surveillance sanitaire, le développement et le nourrissage puis une nouvelle mise à disposition pour un nouveau rendez-vous ce qui nous cause un surcroît de travail.

Un gardiennage ne peut en aucune condition dépasser la date du 31 juillet 2012. Si vous ne vous êtes pas manifesté par le retrait de vos essaims avant cette date, votre commande est définitivement réputée "abandonnée de votre fait" En conséquence, vous n'aurez pas à subir les frais de gardiennage ni le forfait pour remise en rucher, mais en contre partie, vous perdrez l'acompte versé en dédommagement pour Abeille et Nature.
En cas de demande de report du retrait des essaims, Abeille et Nature vous proposera trois nouvelles dates parmi lesquelles vous devrez impérativement en choisir une. En cas de nouvelle défection non signalée, nous appliquerons de nouveau le barème des pénalités décrites ci-dessus avec cumul des pénalités précédentes.

En cas de Retard de mise à disposition par Abeille et Nature:
Nous nous engageons à vous prévenir dans un délai de 2 semaines avant la date initialement convenue.
Si le retard est du aux mauvaises conditions météo de printemps, il n'est pas prévu de dédommagement car ce retard n'est pas de notre fait. En revanche, si nous accusons un retard de notre fait, nous compenserons par le don d'un cadre de couvain supplémentaire par essaim quelque soit le nombre d'essaims commandés.


Enlèvement des essaims:
L'enlèvement des essaims s'effectue uniquement sur rendez-vous. Nous vous garantissons le délai de mise à disposition qui vous aura été stipulé dans notre offre de prix dans la mesure ou votre commande a été validée dans le délai imparti.
Nous pouvons assurer une livraison et installation à domicile ou bien, vous devez venir les chercher à notre siège social au Cergne (42) dans la matinée du jour préalablement fixé. Après avoir passé votre commande, vous recevrez un e-mail de confirmation sous une semaine, vous précisant la date prévisionnelle de mise à disposition,
Dès que notre mise en production d'essaims est faite, vous recevrez un second e-mail vous confirmant la date initialement prévue sachant que cette date pourrait être décalée de 15 jours si les conditions météo on retardé la mise en production.
Ainsi, vous disposez de suffisamment de temps pour vous organiser et prévoir votre déplacement au Cergne aux dates initialement prévues.
Pour toute commande parvenue avant le 31 décembre 2011, les commandes seront mises en priorité de production à partir du 15 Avril 2012 sauf si les conditions météo nous en empêchent. Dans ce cas précis, vous en serez informé et vous pourrez alors compter sur un enlèvement à la seconde date prévue.
Actuellement, les commandes d'essaims passées avant le 31.12.2011 seront mises à disposition  à partir du 30 mai 2012.
Pour les commandes postérieures au 15 avril 2012, la date de prévision de mise à disposition est prévue entre le 12 et 17 juin 2012.

Nous traitons les commandes par ordre d'arrivée quelque soit la quantité commandée. Il est donc de votre intérêt de passer vos commandes le plus tôt possible, notre capacité de production étant limitée.
En cas de surcharge de commandes, la page de commande sera déconnectée du site et il ne sera plus possible de commander même par courrier.


Attention ! une fois les essaims prêts vous devez venir les chercher à la date prévue !
Si vous souhaitez une mise à disposition à une date précise au-delà de la date proposée, cela doit être spécifié dans les huit jours qui suivent la réception de notre e-mail de mise en production. Vous aurez alors à vous acquitter d'un supplément pour le gardiennage (voir ci-dessus). Vous ne pouvez pas nous imposer une date d'enlèvement mais seul Abeille et Nature reste maitre de cette mise à disposition. Comme il est stipulé plus haut, nous mettons 3 dates à votre nouveau choix.
Si vous commandez en plusieurs reprises, il ne sera peut-être pas possible de regrouper le jour de mise à disposition sauf éventuellement à la date de mise à disposition la plus éloignée. Sauf arrangement, vous devrez vous déplacer pour chacune de vos commandes.

État Sanitaire:

Nos essaims sont traités 8 jours avant le départ contre le varroa et disposent d'une réserve de nourriture suffisante pour s'adapter à un nouveau biotope convenable. En 2012, tout essaim vendu  l'est avec :
- Une émission de facture,
- Une fiche signalétique de traçabilité par essaim (lignée de provenance, date de naissance de la reine, date de démarrage de la ponte).
- Une attestation de bon état sanitaire
Ces 3 éléments sont indispensables et à joindre à votre registre d'élevage (qui est obligatoire même pour les primodébutants).
Sauf incident majeur, nos lignées étant suivies, il vous sera possible à tout moment de recommander un essaim issu de la même lignée. Cela fera l'objet d'un accord préalable au moment de votre nouvelle demande.

Garantie:

Sur le vivant, notre garantie prend fin au jour de l'enlèvement ou réception des essaims ou des colonies. Aucune réclamation ne sera acceptée après cette mise à disposition et enlèvement.
Abeille et Nature s'engage à mettre à votre disposition des essaims de l'année de très haute qualité (une haute qualité ne se juge pas aux nombre d'abeilles car il est facile de tromper le nouveau berger des abeilles voir ici nos critères de sélection). Nous les produisons avec la même conscience professionnelle que celle de notre propre élevage. Notre cahier des charges strict de producteur d'essaims est suivi scrupuleusement. Nous contrôlons que la ponte est bien démarrée et qu'il y a déjà du couvain operculé de la propre reine de l'essaim. En cas de problème suspecté ou décelé, nous vous en informons immédiatement afin de programmer une nouvelle date de mise à disposition.
Nos reines sont obligatoirement et sans dérogation possible identifiées par un marquage de couleur correspondant au tableau de codification internationale des couleurs utilisées et reconnues en apiculture pour définir l'année de naissance.. Ce marquage étant réalisé avec une encre à eau, n'est pas indélébile. Il permet un meilleur repérage de la reine pendant environ 6 mois, Il vous appartiendra de maintenir ce marquage ou non par la suite.
Nous refusons systématiquement de "clipper" les reines même sur demande spécifique (opération qui consiste à couper un bout de leur aile).
Jusqu'à ce jour, toutes nos colonies et essaims vendus ont apporté totale satisfaction à notre clientèle. Comme pour toute vente sur le vivant, notre garantie prend fin au jour de l'enlèvement ou de livraison.
Nous n'effectuons plus de visite au jour de l'enlèvement, les essaims étant conditionnés pour leur voyage.

Facultatif:
Nos essaims sont livrés d'office avec une fiche de traçabilité ainsi qu'une attestation individuelle (par essaim) de bon état sanitaire. Cependant, vous pouvez, si vous le souhaitez, nous demander un certificat de bon état sanitaire de notre vétérinaire facturé 125 euros TTC pour le premier essaim puis 68 euros TTC par essaim supplémentaire. Dans ce cas, vous devrez nous le stipuler au moment de la commande. Une quarantaine de 15 jours supplémentaires minimum allonge le délai de livraison ou de mise à disposition.

Transport:
Nous n'effectuons pas d'expédition. Cependant, si vous ne pouvez pas venir, nous vous proposons de livrer nous-mêmes vos essaims ou ruches peuplées aux conditions suivantes:
-1 Votre demande doit être formulée dès votre commande de ruches ou d'essaims afin que je puisse planifier et vous réserver la journée de déplacement. Il ne m'est pas possible de livrer en haute saison (du 30 mai au 10 juillet)
-2/- Quantités mini - maxi transportables:
9 à 29 ruches Dadant Nicotplast ou Dadant Bois 10 cadres. En cas de commande de ruches à 12 cadres, les quantités peuvent être modifiées et seront stipulées sur votre devis.
15 à 100 essaims Dadant
9 à 29 ruches Nicollet

Facturation du déplacement:
S
ur la base de 150 euros HT pour les 100 premiers kilomètres. Par 100 Km supplémentaires 100 euros HT. Exemple, si je dois livrer sur votre rucher qui se situe à 200 km de chez moi, je facture 100 km à 150 euros puis 300 Km à 100 euros soit un total de 450 euros HT.
Les frais de péages autoroutiers sont en supplément quand il est possible de les emprunter.
Pour les déplacements de plus de 300 km aller, un forfait hébergement sur le retour est de 75 euros
Le prix de mon déplacement peut être revu à la baisse en cas d'une tournée de livraison desservant plusieurs clients.

Hors quantités mini:
Livraison par nos soins pour une quantité comprise de 4 à 8 ruches peuplées ou de 4 à 15 essaims
Sur la base de 175 euros HT pour les 100 premiers kilomètres. Par tranche indivisible 100 Km supplémentaires 110 euros. les frais de péages autoroutiers étant en supplément quand il est possible de les emprunter. Pour les déplacements de plus de 300 km aller, un forfait hébergement sur le retour est de 75 euros

Si vous souhaitez un "coup de main" pour le transfert de vos essaims dans vos ruches ou la mise en place de votre commande de ruches ou d'essaims, une fois rendus sur site, cela vient s'inscrire en supplément des frais de notre transport indiqués ci-dessus sur la base de 45 euros TTC de l'heure avec un minimum de une heure facturée pour une intervention inférieure à une heure, puis facturable au temps passé par tranche de une demi-heure sur la base de 22,50 euro TTC chaque demi-heure entamée au-delà de la première heure.

Il est possible d'installer vos ruches avec mon système de support avec poutres ou poutrelles en bois (La section dépend du nombre de ruches). Les poutrelles sont vissées et traitées à l'huile végétale, puis montées sur 3 parpaings de chaque coté du rang.
Un devis peut vous être adressé sur demande ici .

Litiges:
En cas de litige non solutionable à l'amiable, le Tribunal de Commerce de Roanne est seul compétent à l'exclusion de tout autre.


Conditions générales pour les stages de formation:
Pour les nouveaux clients:

1/- Stages non pris en charges du DIF (Droit individuel à la formation)
- Vous devez choisir une date parmi celles de notre calendrier des stages. Votre date choisie n'est pas "reportable". En cas de non venue de votre part, cela ne donne pas droit au remboursement des sommes versées. Sauf si nous sommes prévenus par lettre recommandée 2 mois au moins avant la date du stage initialement prévu il peut être envisagé le report de votre stage à condition que ce soit dans un autre stage dispensé dans l'année 2012 et sous condition de disponibilité de place(s). Passé le dernier stage 2012, aucun remboursement ne saurait être exigé.
Si vous avez passé commande d'essaims + stage, alors que vous renoncez ou êtes dans l'incapacité de venir au stage, cela vaut un abandon de votre part. Le montant du stage ne sera pas remboursé et vos essaims seront sous le coup des frais de gardiennage comme cela est mentionné plus haut.
- Report de stage:
Vous pouvez demander un report de stage à la condition que celui-ci soit reporté dans le calendrier de nos stages 2012 et que votre demande nous parvienne par lettre recommandée et non par e-mail au minimum 2 mois avant la date du stage initialement prévu. Le choix de la nouvelle date de votre stage doit implicitement être choisie parmi les dates où il reste des places disponibles.
Pour vous faire bénéficier d'un report nous devons obligatoirement pouvoir disposer d'un délai de 2 mois pour remettre votre place dans le circuit de distribution avant de valider votre demande de changement de dates. Si ce délai de deux mois minimum est respecté, alors nous validerons votre demande de changement de date quelque soit la nouvelle date choisie  dans la mesure où il reste des places disponibles sur la nouvelle date du stage retenu
Nous accordons un seul changement dans ces conditions. Il ne sera pas possible de prétendre à un second changement de dates même si il reste des places disponibles. En cas de non venue au stage définitivement retenu, aucun remboursement ne saurait être exigé.
Si vous avez passé commande d'essaims avec votre stage:
Trois cas sont possibles:
Si vous choisissez une date de stage antérieure à celle retenue en première instance, vous ne pourrez pas repartir avec vos essaims à la fin du stage. Il vous faudra impérativement venir les chercher à la date prévue.
Si vous choisissez un report de stage à une date ultérieure à la date prévue initialement, vous pourrez repartir avec vos essaims mais vous devrez vous acquitter des frais de gardiennage (voir plus haut dans le paragraphe "Pénalités").
Si vous choisissez de décaler votre stage à une date ultérieure, vous avez la possibilité de venir chercher vos essaims à la date initialement prévue et venir faire votre stage à la nouvelle date accordée.
- Annulation de stage
Afin d'éviter des inscriptions non réellement motivées ou des changement d'avis et Sauf en cas de décès de la personne inscrite ou de son conjoint, aucune demande d'annulation ou de désistement n'est acceptée une fois le payement effectué ou l'acceptation du stage validée par l'organisme payeur. Cependant, nous vous proposons de remettre votre place en disponibilité. Si le stage auquel vous étiez inscrit(e) trouve preneur et à la condition expresse que ce stage en question affiche complet au jour de son démarrage, alors, nous vous rembourserons sur la base de 90% du montant initialement payé, les 10% restant serviront à couvrir les frais comptables engagés.
Dans le cas où le stage ne serait pas complet, aucun remboursement ne sera effectué.
Cependant, nous acceptons d'assouplir cette règle dans la mesure où votre demande sera motivée par lettre recommandée 90 jours avant la date du stage initialement réservé. Dans ce cas, nous accepterons de rembourser sur la base de 90% du montant des sommes versées, les 10% restant serviront à couvrir les frais comptables et webmaster. Si ce délai est inférieur à 90 jours, le remboursement ne deviendra obligatoire qu'à la condition expresse que les deux éléments suivants soient réunis:
- Que votre place remise en disponibilité sur notre site trouve preneur et,
- Que ce stage affiche "Complet" au jour du démarrage du stage initialement prévu.

Dans tous les cas:
- Hormis les conditions énumérées ci-dessus, toute absence non motivée dans le cadre du paragraphe ci-dessus intitulé "Report de stage" , toute absence au jour du stage quelqu'en soient les raisons, aucun remboursement des réservations n'est accordé.
- Un décalage ne peut avoir lieu que lorsqu'il satisfait aux exigences imposées ci-dessus ainsi qu'à la condition que ce report soit effectué parmi les dates de stages proposées par Abeille et Nature pour l'année 2012. Le dernier stage de saison ne donne droit ni à un remboursement ni un report sur l'années suivante.

2/- Stages pris en compte dans le cadre d'un DIF
Afin d'éviter les demandes de dernière minute qui ne nous laisseraient pas le temps de monter votre dossier, Vous devez impérativement vous inscrire d'abord compte tenu du nombre de places limitées. Cette inscription ne doit pas être faite en ligne mais uniquement par courrier accompagné d'un chèque de règlement en garantie (non encaissé jusqu'à la réponse de l'organisme collecteur de votre entreprise) Si votre dossier est accepté, ce chèque vous sera retourné, dans le cas contraire, si le refus de l'organisme collecteur est notifié au minimum 8 semaines avant la date du stage prévu, nous vous interrogerons pour connaitre votre décision de faire ou non votre stage hors cadre du DIF. Selon votre réponse positive, nous remettrons le chèque à l'encaissement, si votre réponse est négative, nous vous le retournerons.
Attention !
Si vous avez opté pour un stage avec commande d'essaims, que l'organisme collecteur ne prenne pas en charge votre stage et que vous décidiez de ne pas le financer par vos propres moyens, alors votre chèque pour la réservation du stage vous sera retourné. Vous devrez venir chercher vos essaims à date convenue faute de quoi votre acompte pour les essaims sera réputé abandonné pour le profit d'abeille et Nature à moins que nous ne soyons convenu à un accord de livraison ultérieur entrainant des pénalités (voir plus haut)

Nous assouplissons nos conditions de vente concernant les nouveaux clients en n'imposant plus un de nos stages de formation. Dans ce cas, vous ne bénéficierez d'aucune assistance ultérieure de notre part si ce n'est que par le biais d'un tutorat ponctuel payant